Termes et Conditions

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’offre et la vente de produits (« Produits ») aux utilisateurs (ci-après « Client(s) ») qui accèdent au site www.scarpa.com (« Site ») dans les pays indiqués ci-dessous.
Avant de procéder à la transmission du formulaire de commande, il est conseillé au Client de lire attentivement la Politique de Confidentialité et la Politique de Cookies, ainsi que les présentes CGV.
Les CGV pourront être modifiées par Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p.A., avec effet à compter de leur publication sur le Site, sans préjudice pour les commandes déjà passées à cette date.

A. INFORMATIONS SUR LE VENDEUR

Les Produits proposés sur le Site sont des articles commercialisés par la société Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p.A. (ci-après dénommée « SCARPA »), dont le siège social est situé Viale Enrico Fermi 1, 31011 Asolo (TV) - Italie, inscrite au Registre des entreprises de Trévise sous le numéro de Répertoire Économique Administratif (REA) n° 29468/Trévise, numéro de TVA 00173370263, au capital social entièrement libéré de 2 080 000 €. Contacts : Calzaturificio S.C.A.R.P.A S.p.A., Viale Enrico Fermi 1, 31011 - Asolo (TV), Italie], e-mail : customercare@scarpa.net

B. CONCLUSION DU CONTRAT DE VENTE

Pour pouvoir acheter les Produits via le Site, le Client peut :

procéder à l'achat en tant qu'utilisateur « invité » après avoir lu et approuvé la Politique de confidentialité et la Politique de cookies (cliquez ici), ainsi que les présentes CGV ;

s'inscrire sur le Site en remplissant le formulaire d'inscription correspondant (cliquez ici) après avoir lu et approuvé la Politique de confidentialité et la Politique de cookies  (cliquez ici), ainsi que les présentes CGV.

En cas d'utilisateur enregistré, le Client, pour passer une commande d'achat d'un ou plusieurs Produits, doit :

accéder au Site au moyen des identifiants d'authentification communiqués par e-mail suite à la demande d'inscription, modifiables par le Client lors du premier accès au Site ;

remplir le formulaire de commande, après avoir consulté et approuvé la Politique de Confidentialité et la Politique de cookies, ainsi que les CGV ;

transmettre par voie électronique le formulaire de commande en cliquant sur « Terminer votre commande – Payer maintenant ».

Pour des besoins comptables et administratifs, SCARPA a le droit de vérifier les informations générales indiquées par le Client dans le formulaire d'inscription et/ou communiquées aux fins de l'envoi de la commande.
Avant de procéder à la transmission du formulaire de commande, le Client :
A) en cliquant sur l'icône « Panier », peut :
corriger les éventuelles erreurs de saisie des données ;
modifier les Produits précédemment sélectionnés et/ou en ajouter de nouveaux ;
B) en cliquant respectivement sur « Termes et Conditions » et « Politique de confidentialité et Politique de cookies », doit :
prendre connaissance et approuver les CGV ainsi que la Politique de Confidentialité et la Politique de cookies.
En cas de données incomplètes, il ne sera pas possible de procéder à l’envoi de la commande.
Les langues disponibles pour conclure le contrat avec SCARPA sont l'italien, l'anglais, l'allemand et le français.
Dans le formulaire de commande, le Client trouvera :

les CGV ;

les informations sur les caractéristiques essentielles de chaque Produit et son prix ;

les moyens de paiement à utiliser pour acheter les Produits ;

les modalités de livraison des Produits et les frais d'expédition y afférents.

Le contrat est conclu au moment où le Client reçoit confirmation de la commande par e-mail récapitulatif envoyé à l'adresse e-mail indiquée par le Client.

Il est recommandé de conserver la commande ainsi que l’e-mail de confirmation, conformément à l’article 12 du décret législatif italien n° 70/2003 relatif au commerce électronique.
SCARPA informera rapidement le Client, par courrier électronique, de la non-conclusion du contrat en raison de l'indisponibilité des Produits. En cas de paiement anticipé, SCARPA remboursera au Client le montant déjà versé. À cet égard, SCARPA décline toute responsabilité pour les retards d’accréditation imputables au réseau de la carte de crédit utilisée ou à l’établissement bancaire du Client.
Le formulaire de commande sera archivé dans la base de données de SCARPA pour la durée nécessaire au traitement des commandes et, en tout état de cause, dans les délais prévus par la loi pour l’exécution des obligations contractuelles et fiscales. Le Client pourra accéder à tout moment à ses commandes via son compte ou en demander une copie via le formulaire présent dans la section « Contacts » du Site.

C. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Le prix de vente de chaque Produit, exprimé en euros, figure dans la fiche descriptive correspondante disponible sur le Site. Il comprend la TVA (si applicable conformément à la loi), les frais d’emballage standard ainsi que, le cas échéant, les impôts indirects prévus par la réglementation.
Le prix de vente ne comprend pas les frais d'expédition, de transport et de livraison, qui seront visibles en détail avant l'envoi de la commande.

Dans le cas de ventes en dehors de l'Union européenne, les Produits pourront être soumis à des droits et taxes à l’importation, qui seront demandés au Client au moment de leur arrivée à destination. Il appartient donc au Client de prendre en charge tout coût éventuel prévu pour le dédouanement des Produits. En ce sens, il convient que le Client prenne contact directement avec son bureau de douane afin d'acquérir toute information utile concernant le dédouanement des Produits et les coûts qui y sont liés.

Le Client pourra régler le montant dû selon l’un des modes de paiement suivants, à sa convenance :

Paiement par carte de crédit Visa, Mastercard ou American Express ;

Paiement par circuit PayPal ;

Carte-cadeau électronique (E-Gift card) SCARPA.

Dans le cas où le crédit des sommes dues n’aurait pas abouti dans un délai de 7 jours à compter de la date d’acceptation de la commande, SCARPA adressera au Client une notification d’annulation de celle-ci.

D. CARTE-CADEAU ÉLECTRONIQUE

La Carte-cadeau électronique (E-Gift Card) constitue un bon cadeau non nominatif, disponible à l’achat exclusivement sur le site officiel www.scarpa.com (à l’exclusion des domaines us.scarpa.com, ca.scarpa.com et www.scarpa.com/en-no, relatifs respectivement aux États-Unis, au Canada et à la Norvège).

La Carte-cadeau électronique est disponible dans les montants suivants : 50 €, 100 €, 200 €, 250 €, 300 € ; il est également possible d’acheter plusieurs Cartes-cadeaux électroniques dans une seule commande, celles-ci étant cumulables entre elles.

La Carte-cadeau électronique achetée en ligne est envoyée par courrier électronique à l'adresse indiquée par le client, ainsi qu'à l'adresse du bénéficiaire qui effectuera l’achat. SCARPA ne pourra être tenue responsable de la non-livraison ou de la mauvaise livraison due à des erreurs dans la saisie de l'adresse e-mail ou du contenu du message personnalisé.

La Carte-cadeau électronique constitue un crédit évolutif, utilisable comme moyen de paiement pour les achats en ligne à usage privé. La Carte-cadeau électronique n'est pas rechargeable ; son émission ne prévoit pas de frais d'activation, ni de frais d'utilisation. Le code correspondant est envoyé par e-mail à l'adresse du bénéficiaire indiquée lors de l'achat.

La Carte-cadeau électronique ne peut être utilisée que pour les achats en ligne sur le Site (à l'exclusion des domaines indiqués ci-dessus) ; elle n'est pas valable pour les achats dans les points de vente physiques. La Carte-cadeau électronique ne peut pas être utilisée pour l’achat d'autres Cartes-cadeaux électroniques.

Chaque Carte-cadeau électronique est valable 365  jours à compter de la date d'achat (qui correspond avec la date d'activation). La date d’expiration figure dans l’e-mail de confirmation et, en cas d’activation, également dans le portefeuille Apple. Une fois la date dépassée, la Carte-cadeau électronique ne peut plus être utilisée ni prolongée. Tout solde éventuel n’ouvre droit à aucun remboursement.

La Carte-cadeau électronique est au porteur : toute personne utilisant le code n’a pas à justifier de sa possession. Le bénéficiaire de la Carte-cadeau électronique est responsable de la conservation et de l'utilisation du code. Le crédit n’est pas convertible en espèces et n’ouvre droit ni à rendu ni à remboursement en numéraire.

La Carte-cadeau électronique peut être utilisée pour plusieurs achats jusqu’à épuisement du solde. Le montant dépensé est déduit progressivement, en conservant le même code de référence. Si le solde de la Carte-cadeau électronique est insuffisant, la différence pourra être complétée par d'autres modes de paiement acceptés sur le Site.

En cas de retour de Produits achetés au moyen d’une Carte-cadeau électronique (même partiellement), le montant sera recrédité sur la même Carte-cadeau électronique, réutilisable avec le même code.

Toute réclamation relative à l'utilisation de la Carte-cadeau électronique peut être transmise à SCARPA via le formulaire « Contacts » disponible sur le Site.

E. EXPÉDITION ET LIVRAISON DES PRODUITS

L’expédition des Produits sera effectuée par des transporteurs de confiance, après l’accréditation du montant dû pour l’achat, exclusivement dans les pays indiqués ci-dessous.
Les Produits achetés seront livrés uniquement du lundi au vendredi, pendant les heures ouvrables, à l’exclusion des jours fériés nationaux et des périodes de fermeture de SCARPA mentionnées sur le Site.
Les délais de livraison correspondront à ceux indiqués dans la confirmation de commande.
SCARPA décline toute responsabilité en cas de retard de livraison imputable au transporteur.
En cas de non-retrait du Produit imputable au Client (à titre d'exemple mais non exhaustif : adresse incorrecte et non clarifiée à la suite d'une demande spécifique du fournisseur ; impossibilité répétée de joindre le Client (au moins 2 tentatives) et absence d'adresse alternative indiquée pour la livraison du Produit,. La commande sera alors annulée et les frais de transport et de retour seront retenus par SCARPA.
Dans tous les cas, le Client pourra passer une nouvelle commande, en précisant également une adresse alternative pour la livraison.
Pour connaître les frais d'expédition, dans les pays où les produits sont livrés, cliquez ici. Le délai de livraison sera communiqué au cas par cas.

Les expéditions sont effectuées exclusivement dans les pays suivants :

Italie

Pays UE  Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Hongrie.
Pays hors UE Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Liechtenstein, Macédoine, Monaco, Monténégro, Norvège, Serbie, Ukraine, Saint-Marin, Îles Canaries, Cité du Vatican

F. VÉRIFICATION DE LA MARCHANDISE

Au moment de la livraison des Produits à l’adresse indiquée, le Client doit vérifier que l’emballage est intact, non endommagé et/ou mouillé ou, de toute manière, altéré, y compris dans ses éléments de fermeture. Tout dommage doit être immédiatement contesté au transporteur qui effectue la livraison. Une fois le document du transporteur signé, le Client ne pourra plus formuler de contestation concernant l’aspect extérieur des Produits livrés.
Toute non-conformité entre la marchandise commandée et celle livrée devra être rapidement communiquée via le formulaire  Contacts disponible sur le Site, en indiquant le motif approprié et en fournissant le détail de la réclamation.

G. GARANTIE LÉGALE

La présente garantie s’applique aux Produits achetés par le Client via le Site.
Les caractéristiques essentielles du Produit figurent sur la page correspondante du Site.
Les images et les couleurs des Produits présentés sur le Site peuvent différer de la réalité en raison des caractéristiques techniques du navigateur Internet ou de l’écran utilisé.

SCARPA garantit que les Produits sont conformes aux caractéristiques indiquées sur la page correspondante du Site pendant une période de 2 (deux) ans à compter de la date de livraison (« Période de Garantie »).
Si les réclamations formulées par le Client pendant la Période de Garantie s’avèrent fondées et sont acceptées par SCARPA, le Client pourra demander, sans frais à sa charge, la réparation ou le remplacement du Produit. Celui-ci sera livré au Client, aux frais et sous la responsabilité de SCARPA, sauf indication contraire, à la même adresse que celle figurant dans la confirmation de commande.

Le Client devra mettre à disposition le Produit non conforme, que SCARPA prendra en charge et retirera à ses propres frais.

La réparation et/ou le remplacement ne donnent pas lieu à une nouvelle période de garantie.

Si la réparation ou le remplacement s’avèrent impossibles ou excessivement onéreux pour SCARPA et/ou si SCARPA n’a pas procédé à la réparation ou au remplacement dans un délai raisonnable et/ou si une réparation ou un remplacement antérieur a causé des désagréments significatifs au Client, compte tenu de l’ensemble des circonstances, y compris celles prévues à l’article 135-bis, paragraphe 2, lettres a) et b) du Code italien de la Consommation, le Client pourra demander, à titre alternatif :

une réduction du prix, proportionnelle à la diminution de valeur du bien reçu par rapport à la valeur qu’il aurait eue s’il avait été conforme ;
la résolution du contrat, en restituant à SCARPA le Produit sans frais à sa charge, SCARPA s’engageant à rembourser au consommateur le prix payé, frais de livraison inclus.

Il est précisé qu’un défaut de conformité mineur n’ouvre pas droit à la résolution du contrat ni à l’annulation de la commande.
Le client doit signaler à SCARPA tout défaut constaté dans le produit livré, en remplissant le formulaire « Contacts », avec le motif « Retour pour qualité », et en joignant une documentation appropriée, y compris des photographies, à l'appui de sa demande.
La garantie est exclue lorsque les défauts des Produits sont causés et/ou résultent :

d’une utilisation négligente ou impropre des Produits ;

de réparations non préalablement autorisées par écrit par SCARPA ;

de l’usure normale des matériaux ;

du non-respect des prescriptions fournies par SCARPA dans les instructions remises avec les Produits ;

d’une absence et/ou d’une erreur d’entretien par rapport aux indications contenues dans le manuel d’utilisation remis avec les Produits.

La présente garantie légale ne porte pas atteinte aux droits légaux supplémentaires éventuellement reconnus au consommateur, qui peuvent varier d’un pays à l’autre.

H. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles 52 et suivants du Code italien de la Consommation (Décret législatif italien 206/05 et modifications ultérieures), le Client dispose du droit de se rétracter du contrat sans avoir à en indiquer le motif, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date de livraison des Produits au consommateur ou à un tiers désigné par celui-ci, en utilisant la procédure prévue dans la section « Profil – Vérifier votre commande », en sélectionnant la fonction « Retours/Échanges » et en indiquant le motif correspondant.
Le Client recevra de SCARPA les instructions nécessaires pour procéder au retour du Produit, lequel devra être effectué dans un délai de 14 jours à compter de la communication de la rétractation. La date figurant sur le bon de livraison fait foi de la réception. Les frais de retour du produit sont à la charge du client.
Les Produits retournés doivent être envoyés à SCARPA en suivant la procédure décrite à la page retour facile.

Conditions de retour des Produits et reconnaissance du remboursement

Pour obtenir le remboursement intégral du prix payé, frais de livraison inclus, les Produits doivent être retournés intacts, dans leur emballage d’origine et munis de leurs étiquettes d’identification. Les Produits ne doivent en aucun cas avoir été utilisés et/ou endommagés par le Client et ne seront acceptés que s’ils sont retournés avec leur film de protection et leur emballage parfaitement intacts.
En cas de Produits non intègres, utilisés, endommagés et/ou dépourvus d’étiquettes d’identification, le Client ne pourra pas exercer le droit de rétractation du contrat de vente.
Dans tous les cas, le Client reste responsable de la diminution de valeur résultant d’une manipulation des Produits autre que celle nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Il est précisé que le Client est autorisé à manipuler et inspecter les Produits uniquement afin d’en établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement, avec toute la diligence requise et de la même manière qu’il lui serait permis de le faire dans un magasin.
Le droit de rétractation ne s'applique pas dans le cas de Produits qui ne se prêtent pas à être retournés pour des raisons d'hygiène.
Dès réception des Produits dans ses locaux, SCARPA procédera aux vérifications nécessaires afin de s’assurer de leur conformité aux conditions et délais susmentionnés.
Si ces contrôles sont concluants, SCARPA adressera au Client un e-mail confirmant l’acceptation des Produits retournés, en précisant les modalités de remboursement, lequel sera effectué dans un délai de 14 jours au moyen du même mode de paiement utilisé lors de l’achat. Si le destinataire des Produits indiqué dans le formulaire de commande ne correspond pas à la personne ayant effectué le paiement du montant dû, le remboursement des sommes versées, en cas d’exercice du droit de rétractation, sera effectué par SCARPA en faveur de la personne qui a réglé le paiement.
Si les conditions d'exercice du droit de rétractation ne sont pas réunies, il ne sera pas possible de procéder au remboursement des sommes versées pour l’achat des Produits. Le Client aura le droit de récupérer les Produits, à ses propres frais, dans l’état dans lequel ils ont été retournés, en en informant par écrit le Service Client SCARPA dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de l’envoi de l’e-mail notifiant le refus du retour.

I. LOI APPLICABLE – RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes CGV ainsi que les contrats de vente qui y sont liés sont régis par la loi italienne.
Pour tout litige relatif aux présentes CGV et aux contrats de vente correspondants, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence ou de domicile du consommateur.

J. SERVICE CLIENT – COMMUNICATIONS ET RÉCLAMATIONS

Le Client pourra demander toute information à Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p.A. par le biais du service d’assistance joignable :

par e-mail à l'adresse customercare@scarpa.net

par téléphone au +39 0423 5284 ;

via la section « Contacts » du Site.

K. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

SCARPA ne pourra être tenue responsable en cas d’impossibilité d’accéder au Site, d’absence de finalisation et/ou de transmission de la commande, résultant de cas de force majeure, de pannes temporaires et/ou de dysfonctionnements des équipements et/ou du réseau informatique de SCARPA, ainsi que de pannes temporaires et/ou de dysfonctionnements du fournisseur d’accès Internet.

L. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les signes distinctifs, marques, dénominations, images, photographies, textes écrits ou graphiques utilisés sur le Site ou relatifs aux Produits sont et demeurent la propriété exclusive de S.C.A.R.P.A. S.p.A. ; ils sont protégés par les dispositions relatives au droit d’auteur ainsi que par celles du Code italien de la Propriété Industrielle (Décret législatif italien 30/2005 et modifications ultérieures). Les contenus du Site ne peuvent être modifiés, reproduits, ni totalement ni partiellement, dupliqués, transférés par des moyens électroniques ou conventionnels, utilisés à quelque fin que ce soit et de quelque manière que ce soit sans l’accord écrit préalable de SCARPA. Toute utilisation du contenu du Site à des fins publicitaires et/ou commerciales est interdite.

Conformément aux articles 1341 et 1342 du Code civil italien, le Client déclare avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et accepter expressément les clauses suivantes : B (exonération en cas de retard d’accréditation), D (conditions de la Carte-cadeau électronique), E (retards de livraison), F (vérification de la marchandise), K (limitation de responsabilité).